Les Décrets :
Décret exécutif 08265 du 19 août 2008 : régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat. Cliquez ici.
Les Arrêtés:
Arrêté N°1165 du 04 Octobre 2025: Fixant les modalités d’inscription et de réinscription aux formations conduisant aux diplômes de licence et de master, ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression y afférentes. Cliquez ici
Arrêté N°1164 du 04 Octobre 2025: Fixant les modalités d’inscription et de réinscription aux formations conduisant aux diplômes d’ingénieur d’État et d’architecte, ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression y afférentes. Cliquez ici
Arrêté N°1588 du 25 Décembre 2024: Déterminant le programme de formation de base pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’État en Mathématiques et Informatique, option Informatique. Cliquez ici
Arrêté N°1024 du 25 juillet 2023: portant habilitation des établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention des diplômes de Licence et Master au titre de l’année universitaire 2023-2024 à l’USTHB. Cliquez ici
Arrêté N°1023 du 25 juillet 2023: Arrêté modifiant et complétant l’arrêté n°171 du 9 février 2023 fixant les modalités d’inscription et de réinscription aux formations conduisant aux diplômes de licence, de master, d’ingénieur d’État et d’architecte, ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de progression y afférentes, modifié et complété. Cliquez ici
Arrêté N°171 du 09 Février 2023: Déterminant les modalités d’inscription et de réinscription aux formations sanctionnées par les diplômes de licence, de master, d’ingénieur d’État et d’architecte, ainsi que les conditions d’organisation, d’évaluation et de progression y afférentes. Cliquez ici
Arrêté N°060 du 15 janvier 2023: Modifiant l’annexe de l’arrêté N°1399 du 22 octobre 2022, déterminant le programme de formation du tronc commun pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’État en Mathématiques et Informatique, option Informatique. Cliquez ici
Arrêté N°998 du 02 août 2022: Fixant les conditions d’inscription et les modalités d’orientation et d’inscription aux études universitaires pour l’obtention d’un diplôme de Master. Cliquez ici
Arrêté N°994 du 02 août 2022: Définissant les données et les caractéristiques des diplômes de l’enseignement supérieur. Cliquez ici
Arrêté N°993 du 02 août 2022: Déterminant la composition, l’organisation et le fonctionnement du Comité National de Réhabilitation. Cliquez ici
Arrêté N°992 du 01 août 2022: Déterminant les modalités d’inscription et de réinscription aux formations pour l’obtention des diplômes de licence, de master, d’ingénieur d’état et d’architecte, ainsi que les modalités d’organisation, d’évaluation et de graduation de celles-ci. Cliquez ici
Arrêté N°56 du 26 janvier 2022: PORTANT CRÉATION DES DÉPARTEMENTS COMPOSANT LA FACULTÉ D’INFORMATIQUE – UNIVERSITÉ DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE HOUARI BOUMEDIENE ·Cliquez ici
Arrêté 915 du 11 Août 2021: Fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogiques, de l’évaluation et de la progression des étudiants durant la période COVID-l9 au titre de l’année universitaire 2021-2022. Cliquez ici
Arrêté 055 du 21 Janvier 2021: Fixant les Dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogique, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre le l’année 2020/2021. Cliquez ici
Arrêté 633 du 26 août 2020: Fixant les Dispositions exceptionnelles autorisées en matière d’organisation et de gestion pédagogique, de l’évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre le l’année 2019/2020. Cliquez ici
Arrêté 1490 du 17/09/2019 : Habilitation de Masters ouverts au titre de l’année universitaire 2019/2020.
Arrêté 1061 du 13 octobre 2015 :Habilitation de licences des filières à recrutement national ouvertes au titre de l’année universitaire 2015-2016 à l’USTHB. Cliquez ici
Arrêté 536 du 28 juillet 2014: Portant habilitation de masters ouverts au titre de l’année 2014/2015. Cliquez ici
Arrêté 371 du 11 juin 2014 : Création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur. Cliquez ici
Arrêté 364 du 09 juin 2014 : Modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence. Cliquez ici
Arrêté 363 du 09 juin 2014 : Conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master. Cliquez ici
Arrêté 362 du 09 juin 2014:Modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master. Cliquez ici
Arrêté 639 du 24 septembre 2013 : Habilitation de masters ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014 à l’Université des Sciences et de la Technologie Houari Boumedienne. Cliquez ici
Arrêté N°497 du 28 juillet 2013: Fixant le programme des enseignements du socle commun de licences du domaine MI. Cliquez ici
Arrêté 495 du 20 juillet 2013: Programme des enseignements du socle commun de licence du domain “Sciences de la Matière”. Cliquez ici
Arrêté 453 du 09 décembre 2012: Définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.
Arrêté 452 du 09 décembre 2012: Définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master. Cliquez ici
Arrêté 451 du 09 décembre 2012: Définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire du succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master. Cliquez ici
Arrêté 715 du 03 novembre 2011: Conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat, du diplôme d’architecte dans les écoles hors université. Cliquez ici
Arrêté 714 du 03 novembre 2011: Modalités de classement des étudiants. Cliquez ici
Arrêté 713 du 03 novembre 2011: Composition et fonctionnement de la commission du tutorat.
Arrêté 712 du 03 novembre 2011: Modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. Cliquez ici
Arrêté 711 du 03 novembre 2011: Règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. Cliquez ici
Arrêté 137 du 20 juin 2009: Modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études conduisant aux diplômes de licence et de master. Cliquez ici
Arrêté 136 du 20 juin 2009: Règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études conduisant aux diplômes de licence et de master. Cliquez ici